Déclaration conjointe pour le maintien d’un internet ouvert et sécurisé durant l’élection présidentielle du 24 Février 2019 au Sénégal

#KeepItOn |

Nous, la coalition pour un Internet libre et ouvert:

Réaffirmons que l’internet ouvert, accessible et sécurisé, en particulier durant les élections, facilite la libre circulation et l’accès à l’information, en plus de favoriser la liberté d’expression en ligne et hors ligne.  

Nos organisations sont préoccupées par la récente tendance d’interférences illégitimes dans les communications en ligne, la déclaration menaçante d’agents publics et des services de sécurité, ainsi que la ratification d’un projet de loi imparfait sur les communications électroniques datant de 2018, peuvent être considérées comme une tentative majeure de faire taire les voix critiques en ligne et de limiter ainsi la liberté d’expression. Le contrôle excessif des médias publics, l’influence et la pression indirecte exercée par le gouvernement en place et ses alliés sur de nombreux médias traditionnels, ainsi que les récents actes de violence à l’encontre de journalistes sont problématiques et affaiblissent le processus démocratique au Sénégal

Nous  demandons d’urgence à toutes les parties prenantes d’assurer la stabilité et l’accessibilité d’internet avant, pendant et après la prochaine élection présidentielle du 24 Février 2019 au Sénégal. Au nom des plus de 170 organisations provenant de plus de 60 pays qui forment la coalition #KeepitOn, nous vous implorons de garder l’internet ouvert.

Les coupures d’internet heurtent les droits humains et l’économie

Les recherches montrent que les coupures de courant sur le web et la violence vont de pair. [1], [2] Les coupures perturbent la libre circulation de l’information et créent un masque obscur qui protège les violations des droits de l’homme de tout contrôle public. En particulier durant les élections, les journalistes et les professionnels des médias ne peuvent pas contacter des sources, rassembler des informations ou archiver des articles sans outils de communication numériques [3]. Les citoyens n’ont pas accès aux informations critiques, notamment concernant les bureaux de vote et les résultats des élections. Justifiées par diverses raisons, les interruptions du web coupent l’accès à des informations vitales, au commerce électronique et aux services d’urgence, plongeant des communautés entières dans la peur. Les perturbations déstabilisent également la capacité d’internet à soutenir les petites entreprises et à stimuler le développement économique. Une étude réalisée en 2016 par la Brookings Institution, un groupe de recherche de premier plan, a révélé que les coupures d’internet avaient drainé 2,4 milliards de dollars de l’économie mondiale entre 2015 et 2016 [4].

Un internet ouvert favorise la créativité, l’innovation, l’accès à l’information et à des opportunités sociales, économiques, culturelles et politiques à travers le monde, comme aucun outil ne l’a fait auparavant. Les moyens techniques utilisés pour bloquer l’accès à l’information en ligne compromettent souvent de manière dangereuse la stabilité et la résilience d’internet. Les coupures d’internet ne doivent jamais devenir une normalité.

Au Sénégal, l’extension de l’accès à l’internet global demeure un facteur clé pour la réduction des fractures numériques et pour la concrétisation des engagements du Gouvernement envers sa stratégie Sénégal numérique 2016-2025 et les Objectifs De Développement durable (SDG). Nous estimons que les coupures d’internet coûteront au Sénégal près de   3 400 000 $ US environ en CFA 1 870 000 000 par jour en coûts économiques directs, en plus de ralentir la réalisation des droits économiques, sociaux et culturels dans son ensemble. [5]

Les coupures d’internet violent la loi internationale

Un nombre croissant de constatations et de conclusions indiquent que des perturbations intentionnelles de l’internet constituent une violation du droit international. Le Conseil des droits de l’homme des Nations Unies et l’Assemblée générale des Nations Unies ont adopté par consensus de nombreuses résolutions condamnant sans ambiguïté les coupures d’internet et les restrictions similaires à la liberté d’expression en ligne. Par exemple, le Conseil des droits de l’homme des Nations Unies dans sa résolution A/HRC/RES/32/13:

Condamne sans équivoque les mesures visant à empêcher ou à perturber intentionnellement l’accès ou la diffusion d’information en ligne, en violation des Droits humains protégés internationalement, et appelle tous les États à s’abstenir et cesser d’utiliser de telles pratiques.

Des experts des Nations Unies, de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), de l’Organisation des États américains (OEA) et de la Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples (CADHP) ont déclaré qu’une coupure d’internet ne peut jamais être justifiée sous le droit international relatif aux droits de l’homme, même en période de conflit. [6]

En novembre 2016, la Commission Africaine Des droits de l’ Hommes et des Peuples (CADHP) a adopté une résolution sur le droit à la liberté d’information et d’expression pour l’internet en Afrique, exprimant sa préoccupation face à «une pratique émergente des États d’interrompre ou de limiter l’accès aux services de télécommunication tels qu’internet, les médias sociaux et les services de messagerie, pratique de plus en plus courante durant les élections.» CADHP/Rés.362 (LIX).

Le Comité des droits de l’homme des Nations Unies, interprète officiel du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, souligne dans l’Observation générale no. 34 que les restrictions sur le discours en ligne doivent être strictement nécessaires et proportionnées pour atteindre un objectif légitime. [7] Les coupures, en revanche, ont un impact disproportionné sur tous les utilisateurs et limitent inutilement l’accès à l’information et aux communications des services d’urgence lors de moments cruciaux. Les arrêts d’internet ne sont ni nécessaires ni efficaces pour atteindre un objectif légitime, car ils bloquent la diffusion d’informations, contribuent à la confusion et au désordre, en plus d’entraver la sécurité publique.

Nous vous demandons respectueusement d’utiliser votre position d’influence afin de:

  • Veiller à ce que l’internet, y compris les médias sociaux, demeure actif et accessible ;
  • Déclarer publiquement votre engagement à conserver l’internet ouvert et à informer le public de toute perturbation ;
  • Encourager les fournisseurs de services de télécommunication et d’internet à respecter les droits humains par la divulgation publique de politiques et de pratiques affectant les utilisateurs ;
  • Veiller au respect des directives de la déclaration Africaine des Droits et Libertés de l’Internet ;

Veiller au respect des directives sur l’Accès à l’Information et les Élections en Afrique.

                                                                                                Fait à Dakar, 19 février 2019

Access Now

African Development Solution Lab-Experts ( ADSL-E)

African Freedom of Expression Exchange (AFEX)

AFRICTIVISTES

Alioune NDIAYE – Presidentrzd

Alliance for Affordable Internet – A4AI

APPEL

ARTICLE 19 Afrique de l’Est

ARTICLE 19 Sénégal Afrique de l’Ouest

Assane DIENG Etudiant – Chercheur

Association for Progressive Communications (APC)

ASUTIC

Bacary Domingo MANE – Journaliste

Balkissa Idé Siddo  

Collaboration on International ICT Policy for East and Southern Africa (CIPESA)

Collectif Sassoufit

Committee to Protect Journalists (CPJ)

CONGAD

Directeur de Pub www. Sene24.com

Emmanuelle M. FAYE – Journaliste Enquête

FORUM CIVIL

Forum for African Women Educationalists FORUM CIVIL

Human Rights Centre Somaliland

Ibra Seck CASSIS – Senegal Vote

Ibrahima NDOYE – Directeur de Pub www. Sene24.com

Internet Sans Frontières

Jeune Chambre Internationale

LSDH APPEL

Magueye SOW – Atlas Network

Media Foundation for West Africa

Modibo DIOP – Euratrade SA

Moussa Fara DIOP – Jeune Chambre Internationale

Moussa TALL – AIESEC

NetBlocks

OpenNet Africa

Oumy Régina SAMBOU – Journaliste

Paradigm Initiative

PEN America

RADDHO

Right 2 Know Campaign, South Africa

The PACT ( Projet pour une alternance crédible au Tchad )

Unwanted Witness, Uganda

World Wide Web Foundation

#KeepItOn: Nigeria Urged to Ensure Online Communications Remain Accessible During Elections

By Juliet Nanfuka |

The Collaboration on International ICT Policy in East and Southern Africa (CIPESA) has joined the #KeepItOn coalition in urging the Nigerian Authorities to ensure that access to digital communications remains open before, during and after the elections which take place on February 16, 2019.

The call implores the state to reaffirm its commitment to keep the internet during this critical political time. It also notes that a shutdown down could cost the country an estimated $134,251,654 per day in direct economic costs, and impact on the realization of economic, social, and cultural rights broadly.

Disruptions to online communications contribute to economic impacts which persist far beyond the days in which access is disrupted due to systemic effects which harm efficiency throughout the economy. Internet shutdowns, however short-lived, undermine economic growth, and erode business confidence as global and national perceptions on the offending country are also affected.

Framework for Calculating the Economic Impact of Internet Shutdowns in Sub-Sahara Africa

Meanwhile, concerns of a shutdown have remained among citizens, leading to information being shared on how to stay online in the event of a network disruption.

Increasingly, disruptions to communications have occurred around election times and during public protest often related to the political regime.  Among some of the cases  include  Equatorial Guinea which in November 2016 blocked access to the internet and to opposition websites ahead of a nationwide election; Uganda also in 2016, blocked access to social media sites and mobile money transactions on two occasions due to election related events; while that same year, Gabon blocked social media access and also imposed a curfew on internet access following widespread conflicts disputed presidential election results. Last year, Togo interrupted communication following public protests against President Gnassingbe, whose family has ruled the country for over half a century. At the start of this year, DR Congo blocked access to “preserve public order after ‘fictitious results’ started circulating on social media.”  

See the joint letter on keeping the internet open and secure here.

CIPESA and OpenNet Africa Join Public Call Against  Internet Shutdown in Zimbabwe

By Juliet Nanfuka |
Zimbabwe has experienced a shutdown of social media platforms and major websites as of January 15, 2019 following public protests against a 150% increase in fuel prices. The protests have resulted in the death of at least eight people and arrest of up to 200 others. The disruptions to online communications were reported on social media and also confirmed by network measurements conducted by Netblocks.


The Collaboration on International ICT Policy for East and Southern Africa (CIPESA) and its internet freedoms initiative OpenNet Africa have joined over 20 civil society organisations in calling for the restoration of internet access in the country. A letter sent to Kazembe Kazembe, the Minister of Information Communication Technology and Cyber Security, implores the government to “ensure the stability and openness of the internet in Zimbabwe.” The letter was delivered as part of the #KeepItOn coalition, which represents more than 175 organisations in 60 countries.
As at time of writing, no statement on the shut down had been released by the government, telecommunications companies, or the Postal and Telecommunications Regulatory Authority of Zimbabwe (POTRAZ).
The shutdown is doing little to alleviate the economic crisis in Zimbabwe. Projections show that the country can lose at least USD 5.7 million per day in direct economic costs, according to estimates using the COST tool by NetBlocks and the Internet Society. The tool references a framework for calculating the economic impact of shutdowns developed by CIPESA.
Further, the economic impact of the shutdown is likely to persist far beyond the days in which access is disrupted due to systemic effects which harm efficiency throughout the economy. Internet shutdowns, however short-lived, undermine economic growth, and erode business confidence as global and national perceptions on the offending country are also affected.
The joint letter notes that the UN Human Rights Committee, the official interpreter of the International Covenant on Civil and Political Rights (ICCPR), emphasises in General Comment no. 34 that restrictions on speech online must be strictly necessary and proportionate to achieve a legitimate purpose.  Shutdowns, by contrast, disproportionately impact all users, and unnecessarily restrict access to information and emergency services during crucial moments. Shutdowns are neither necessary to, nor effective at, achieving a legitimate aim, as they often spread confusion and encourage more people to join public demonstrations.
CIPESA research recommends that governments should desist from ordering shutdowns because they have a high economic impact at micro and macro levels, adversely affecting the livelihoods of citizens, undermining the profitability of business enterprises, and reducing the Gross Domestic Product (GDP) and competitiveness of countries that implement them. This is also why CIPESA is part of the global campaign #ForTheWeb aimed to get governments, companies and the public to stand up for a  free, open and fair web that works for everyone, everywhere.
See the joint letter here.

NetBlocks and the Internet Society Launch Tool to Calculate the Cost of Internet Censorship Worldwide

News Update |

A new tool to support internet freedom is being launched by NetBlocks and the Internet Society, a global non-profit organisation dedicated to the open development, use and evolution of the Internet.

Launch COSTRun the Cost of Shutdown Tool

The organisations have partnered up to build COST, a tool that seeks to measure the economic cost of internet disruptions to support the adoption of rights-based internet governance around the world.

The Cost of Shutdown Tool (COST) launches today to mark the 70th Anniversary of the adoption of the Universal Declaration of Human Rights enacted by the United Nations on December 10, 1948.

COST is a data-driven policy tool that automates the task of assessing the economic impact of internet shutdowns, mobile data blackouts and social media restrictions including throttling.

COST performs calculations by country, type of disruption and length of time, combining thousands of development indicators in real time to offer insights into the impact of internet governance and misgovernance on sustainable development, human rights and digital prosperity.

“This tool will empower the next stage of data-driven advocacy. By calculating numbers in real time, COST will allows us to communicate to governments and technology companies on how much revenue they’re losing when they disrupt the internet. We hope by the tool will make governments think twice before threatening internet freedom, ” Hannah Machlin, Global Advocacy Manager for the NetBlocks Group, said.

“ We believe the opportunities brought by the Internet should be available for everyone and a tool such as COST can help governments understand the economic impact of shutting down or blocking the Internet.  While we can’t quantify the human cost of switching off the Internet, this helps quantify the economic cost,” explains Constance Bommelaer de Leusse, Senior Director Global Internet Policy for The Internet Society.

The COST tool is built upon established research papers published by the Brookings Institution for global coverage and a specialised model by CIPESA for sub-Saharan Africa, taking into account indirect economic factors and informal economies that play a major role in the region. Economic indicators are integrated from open data sources including the World Bank, ITU and Eurostat.

You can read more about it here.

Why are African Governments Criminalising Online Speech? Because They Fear Its Power.

By Nwachukwu Egbunike |
Africa’s landscape of online free speech and dissent is gradually, but consistently, being tightened. In legal and economic terms, the cost of speaking out is rapidly rising across the continent.
While most governments are considered democratic in that they hold elections with multi-party candidates and profess participatory ideals, in practice, many operate much closer dictatorships — and they appear to be asserting more control over digital space with each passing day.
CameroonTanzaniaUgandaEthiopiaNigeria, and Benin have in the recent past witnessed internet shutdowns, the imposition of taxes on blogging and social media use, and the arrest of journalists. Media workers and citizens have been jailed on charges ranging from publishing “false information” to exposing state secrets to terrorism.
At the recent Forum of Internet Freedom in Africa (FIFA) held in Accra, Ghana, a group of panelists from various African countries all said they feared African governments were interested in controlling digital space to keep citizens in check.
Many countries have statutes and laws which guarantee the right to free expression. In Nigeria, for example, the Freedom of Information Act grants citizens the right to demand information from any government agency. Section 22 of the 1999 Constitution provides for freedom of the press and Section 39 maintains that “every person shall be entitled to freedom of expression, including the freedom to hold and to receive and impart ideas and information without interference…”
Yet, Nigeria has issued other laws that authorities use to deny these aforementioned rights.
Section 24 of Nigeria’s Cybercrime Act criminalises “anyone who spreads messages he knows to be false, for the purpose of causing annoyance, inconvenience, danger, obstruction, insult, injury, criminal intimidation, enmity, hatred, ill will or needless anxiety to another or causes such a message to be sent.”
Making laws with ambiguous and subjective terms like “inconvenience” or “insult” calls for concern. Governments and their agents often use this as a cover to suppress freedom of expression.
Who determines the definition of an insult? Should public officials expect to develop a thick skin? In many parts of the world, citizens have the right to criticise public officials. Why don’t Africans have the right to offend as an essential part of free expression?
In 2017 and 2016, Nigerian online journalists and bloggers Abubakar Sidiq Usman and Kemi Olunloyo were each booked on spurious charges of cyber-stalking in connection with journalistic investigations on the basis of the Cybercrime Act.

Don’t suffer in silence — keep talking

The very existence of these legal challenges tells citizens that their voices matter. From Tanzania’s prohibition on spreading “false, deceptive, misleading or inaccurate” information online to Uganda’s tax on social media that is intended to curb “gossip”, the noise made on digital platforms scares oppressive regimes. In some cases, it may even lead to them to rescind their actions.
The experience of the Zone9 bloggers of Ethiopia provides a powerful example.
In 2014, nine Ethiopian writers were jailed and tortured over a collective blogging project in which they wrote about human rights violations by Ethiopia’s former government, daring to speak truth to power. The state labeled the group “terrorists”for their online activity and incarcerated them for almost 18 months.

Zone9 members Mahlet (left) and Zelalem (right) rejoiced at the release of Befeqadu Hailu (second from left, in scarf) in October 2015. Photo shared on Twitter by Zelalem Kiberet.

Six members of the now liberated group made their premier international engagement in Ghana during FIFA conference: Atnaf Berhane, Befeqadu Hailu Techane, Zelalem Kibret, Natnael Feleke Aberra, and Abel Wabella were all in attendance. Jomanex Kasaye, who had worked with the group prior to the arrests (but was not arrested) also attended.
Several members had collaborated with Global Voices to write and translate stories into the Amharic. As members of the community, Global Voices campaigned and mobilised the global human rights community to speak out about their case from the very first night they were arrested.
After months of writing stories and promoting their case on Twitter, international condemnation of their arrest and imprisonment began to flow from governments and prominent human rights leaders, alongside hundreds of thousands of online supporters. From the four-compass points of the world, a mighty cry arose demanding the Ethiopian government to free the Zone9 bloggers.
In their remarks at FIFA, the bloggers said that their membership in the Global Voices community was key to visibility during their time in prison. In their panel session, they credited Global Voices’ campaign for keeping them alive.
Berhan Taye, the panel moderator, asked the group to recount their prison experiences. As they spoke, the lights on the stage dimmed. Their voices filled the room with a quiet power.
Abel Wabella, who ran Global Voices’ Amharic site, lost hearing in one ear due to the torture he endured after refusing to sign a false confession.
Atnaf Berhane recalled that one of his torture sessions lasted until 2 a.m. and then continued after he had a few hours of sleep.
One of the security agents who arrested Zelalem Kibret had once been Kibret’s student at the university where he taught.
Jomanex Kasaye recounted the mental agony of leaving Ethiopia before his friends were arrested — the anguish of powerlessness — the unending suspense and fear that his friends would not make it out alive.

Zone9 bloggers together in Addis Ababa, 2012. From left: Endalk, Soleyana, Natnael, Abel, Befeqadu, Mahlet, Zelalem, Atnaf, Jomanex. Photo courtesy of Endalk Chala.

With modesty, the Zone9 bloggers said: “We are not strong or courageous people…we are only glad we inspired others.”
Yet, the Zone9 bloggers redefined patriotism with both their words and actions. It takes immense courage to love one’s country even after suffering at its hands for speaking out.
Ugandan journalist Charles Onyango-Obbo, also in attendance at FIFA, shared an Igbo proverb popularised by Nigerian writer Chinua Achebe which says:

Since the hunter has learned to shoot without missing, Eneke the bird has also learnt to fly without perching.

In essence, he meant that in order to keep digital spaces free and safe, those involved in this struggle must devise new methods.
Activists on the front lines of free speech in sub-Saharan Africa and across the globe cannot afford to work in silos or go silent in frustration and defeat. With our strength and unity, online spaces will remain free to deepen democracy through vibrant dissent.